ARTICLE 1 – Organisateur
NHS, Société par actions simplifiée inscrite au registre du commerce et des sociétés de Créteil sous le numéro 408 561 652, dont le siège social est situé au 1-7 rue du Jura 94633 Rungis, organise entre le 01/09/2024 et le 30/11/2024 inclus (dates de l’opération en pharmacies), un Jeu gratuit avec obligation d’achat intitulé "A fond avec ISOXAN" (ci-après dénommé le "Jeu") et met en œuvre le Jeu avec l’assistance de l’agence TLC Marketing France, établie au 92 avenue de Wagram 75017 Paris et agissant pour son compte. Ces sociétés sont ci-après dénommées "Les Sociétés Organisatrices".
Le présent Règlement régit votre participation au Jeu.
En participant au Jeu, vous acceptez sans réserve le présent Règlement. Ce Jeu se déroulera exclusivement sur le site Internet de l’opération www.a-fond-avec-isoxan.fr.
ARTICLE 2 – Définitions
Dans le cadre du présent Règlement, les expressions ci-dessous auront les significations suivantes :
ARTICLE 3 – Dates de l’opération en pharmacies
L’offre sera disponible dans les pharmacies participantes du 01/09/2024 au 30/11/2024 inclus.
ARTICLE 4 – Annonce du Jeu
Ce Jeu est annoncé sur différents supports physiques et sur Internet :
ARTICLE 5 – Conditions relatives aux participants
L’offre, nominative et cumulable, est valable entre le 01/09/2024 et le 30/11/2024 inclus pour tout achat d’une boîte ISOXAN éligible (hors tubes unitaires). Pour plus d’informations, veuillez consulter l’Annexe 1 - Listing des produits éligibles du présent Règlement du Jeu.
La participation au Jeu "A fond avec ISOXAN" est ouverte à toute personne physique majeure résidant en France Métropolitaine quelle que soit sa nationalité, utilisant une adresse IP française et bénéficiant d’un accès à Internet (ci-après le « Participant).
Sont exclus de la participation au Jeu, le personnel des Sociétés Organisatrices, et plus généralement toute personne ayant collaboré directement ou indirectement à la conception, l’organisation et la gestion du Jeu ainsi que des membres de leur famille en ligne directe et des personnes vivant sous le même toit. Dans ce cas, les Sociétés Organisatrices pourront sélectionner un autre gagnant à qui elles attribueront la dotation.
Les personnes mineures de moins de 18 ans ne sont pas autorisées à participer. Les Sociétés Organisatrices se réservent le droit de demander une justification écrite de l’âge à tout moment et de procéder à toutes les vérifications utiles, ainsi que de disqualifier tout participant qui n’aurait pas justifié de son âge exact.
Ces conditions préalables sont impératives.
La participation au Jeu s'effectue exclusivement par voie électronique sur le site Internet du Jeu www.a-fond-avec-isoxan.fr ; toute participation sur papier libre ou sous toute autre forme ne sera pas prise en compte.
Un même participant (même nom, prénom et adresse e-mail) peut s’inscrire jusqu’à 4 fois au tirage au sort. Pour chacune de ces inscriptions, le participant devra télécharger une photo de ticket de caisse différente et éligible. Les Participants devront accepter le Règlement du Jeu en cochant la case prévue à cet effet lors de leur participation.
Toute tentative de fraude de la part d’un Participant conduirait les Sociétés Organisatrices à exclure la participation du Participant mal intentionné, qui ne pourrait alors en aucun cas prétendre au bénéfice de la présente offre ou d’une quelconque compensation. De même, seront considérées comme invalides les adresses de courrier électronique temporaires et/ou anonymes (et notamment les terminaisons de type : youmail.com, youpymail.com, yopmail.com, brefmail.com, mailcatch.com, yopmail.fr, yopmail.net, cool.fr.nf, jetable.fr.nf, nospam.ze.tc, nomail.xl.cx, mega.zik.dj, speed.1s.fr, courriel.fr.nf, moncourrier.fr.nf, monemail.fr.nf, monmail.fr.nf, etc.).
Il est entendu qu’un Participant est défini comme une personne physique unique. Par conséquent, toute utilisation d’adresses de courrier électronique différentes pour un même Participant sera considérée comme une tentative de fraude entraînant son élimination définitive. Par ailleurs toute fausse adresse ou adresse indiquée sans l’accord du destinataire pourrait entraîner une élimination définitive.
Les Sociétés Organisatrices ne sauraient davantage être tenues responsables au cas où un ou plusieurs Participants ne pourraient parvenir à se connecter au site de l’opération ou à y participer du fait de tout défaut technique ou de tout problème lié notamment à l’encombrement du réseau. Les Sociétés Organisatrices se réservent le droit d’arrêter ou de suspendre l’opération en cas de fraude ou dans tous les cas où, pour quelque raison que ce soit, le système informatique attribuerait des dotations non prévues au présent Règlement. Dans ces cas les messages ayant informé les Participants d’un gain seraient considérés comme nuls et non avenus.
ARTICLE 6 – Modalités de participation
Pour participer au Jeu, le Participant doit :
1. Acheter une boîte ISOXAN éligible dans l’une des pharmacies participantes de France métropolitaine durant la période promotionnelle entre le 01/09/2024 et le 30/11/2024 inclus.
2. Scanner le QR code disponible en pharmacie pour bénéficier du bon de réduction immédiate de 3€ lors du passage en caisse. Si la pharmacie dans laquelle le Participant achète l’un des produits éligibles n’accepte pas les coupons de réduction, le Participant peut effectuer une demande de remboursement différé jusqu’au 15/12/2024 au plus tard en se connectant sur le site https://isoxan.offre-promotionnelle.fr/?sandbox=40c01c58ddcadb64c6e9145a5907c602.
3. S’inscrire au tirage au sort sur le site www.a-fond-avec-isoxan.fr jusqu’au 08/12/2024 inclus en renseignant ses coordonnées et en téléchargeant une photo de son ticket de caisse ainsi qu’une photo du code-barres découpé du produit acheté.
4. Si le Participant est tiré au sort, être contacté par téléphone et par e-mail par la conciergerie de TLC Marketing pour organiser la livraison de la Nintendo Switch Sports à l’adresse de son choix.
Toute participation incomplète, illisible, falsifiée, erronée, frauduleuse, non conforme au présent Règlement et/ou comportant des informations inexactes et ne répondant pas aux conditions de l’offre ou enregistrée sur le site Internet du Jeu hors délai ne pourra être prise en compte et sera considérée comme invalide. TLC Marketing, ISOXAN, ses commerciaux ou distributeurs ne pourront en être tenus pour responsables. Tout Participant ainsi disqualifié ne pourra prétendre à aucune dotation.
Les Sociétés Organisatrices se réservent le droit de procéder à toutes vérifications nécessaires concernant l’identité et le domicile des gagnants. Toute fausse déclaration entraîne automatiquement l’élimination du gagnant.
TLC Marketing se réserve le droit de ne pas attribuer la dotation du tirage au sort à un Participant si celui-ci :
TLC Marketing se réserve le droit d’annuler l’offre ou de substituer à cette offre une autre offre de valeur équivalente ou supérieure, sans que le bénéficiaire ne puisse prétendre à une autre compensation, dédommagement de quelque sorte que ce soit, ni contre-valeur en numéraire.
TLC Marketing se réserve également le droit d'écourter, de proroger, de modifier ou d'annuler le Jeu en cas de circonstances imprévues. Sa responsabilité ne saurait être engagée du fait de ces modifications.
ARTICLE 7 – Dotations mises en jeu
Les dotations suivantes sont mises en jeu sur le site de participation www.a-fond-avec-isoxan.fr :
7.1. Les bons de réduction immédiate.
En scannant le QR code disponible dans les pharmacies participantes à l’opération, le Participant pourra bénéficier de 3€ de réduction immédiate en caisse. Dans le cas où la pharmacie dans laquelle le Participant achète l’un des produits éligibles n’accepte pas les coupons de réduction, le Participant pourra effectuer une demande de remboursement différé jusqu’au 15/12/2024 au plus tard en se connectant sur le site https://isoxan.offre-promotionnelle.fr/?sandbox=40c01c58ddcadb64c6e9145a5907c602.
Toutes les modalités concernant les bons de réduction immédiate sont disponibles sur le site https://isoxan.offre-promotionnelle.fr/?sandbox=40c01c58ddcadb64c6e9145a5907c602.
7.2. Les consoles Nintendo Switch Sports.
Le lot du tirage au sort est une console Nintendo Switch Sports. Le tirage au sort sera réalisé parmi l’ensemble des participations valides et éligibles le 12/12/2024, par TLC Marketing.
Le tirage au sort désignera 10 gagnant et 30 suppléants. Le gagnant sera contacté par téléphone et par e-mail par TLC Marketing sous 7 jours calendaires suivant la date du tirage au sort pour confirmer sa volonté de bénéficier de la console. Sans réponse de la part du gagnant sous 7 jours calendaires ou sans accord positif de bénéficier de la console, la dotation sera proposée à un premier suppléant, sans qu’aucune réclamation ne puisse être formulée à cet égard. A nouveau, sans réponse de la part du premier suppléant sous 7 jours calendaires ou sans accord positif de bénéficier de la console, la dotation sera proposée à un second suppléant, sans qu’aucune réclamation ne puisse être formulée à cet égard.
En confirmant sa volonté de bénéficier de la console, le Participant communiquera l’adresse postale et un numéro de téléphone pour la livraison.
Les Nintendo Switch seront envoyées aux gagnants sous 4 semaines suivant la date de réception des coordonnées complètes pour la livraison.
7.3. Généralités.
ISOXAN, TLC Marketing, ses agents et distributeurs ne remplaceront aucune dotation perdue, supprimée, volée ou endommagée.
Toute dotation sera acceptée telle qu’elle est annoncée dans le présent Règlement. Elle ne pourra être ni échangée, ni reprise, ni faire l’objet d’une contrepartie financière ou d’un équivalent financier de la dotation. Aucun changement pour quelque raison que ce soit ne pourra être demandé aux Sociétés Organisatrices. Il est précisé que les Sociétés Organisatrices ne fourniront aucune prestation de garantie ou d’assistance, la dotation consistant uniquement en la remise de la dotation prévue pour le Jeu. En tout état de cause, l’utilisation de la dotation se fera selon les modalités communiquées par les Sociétés Organisatrices. Les éventuelles réclamations auprès des Sociétés Organisatrices concernant la mise à disposition de la dotation ne pourront consister en une contrepartie financière et/ou équivalent financier.
En cas de force majeure ou en cas de circonstances exceptionnelles indépendantes de sa volonté, les Sociétés Organisatrices se réservent le droit de remplacer la dotation gagnée par une dotation de nature et/ou de valeur équivalente.
ARTICLE 8 - Conditions générales du Jeu
Le Service Consommateurs de TLC Marketing est disponible :
Autres conditions : les gagnants ne pourront prétendre obtenir la contre-valeur en espèces de la dotation gagnée ou demander son échange contre d’autres biens ou services. La dotation est nominative, non commercialisable et ne peut pas être attribuée ou cédée à un ou des tiers.
ARTICLE 9 – Responsabilité
En aucun cas, les Sociétés Organisatrices ne pourront être tenues responsables en cas d’impossibilité pour le gagnant de bénéficier de la dotation pour des circonstances hors du contrôle des Sociétés Organisatrices.
Les Sociétés Organisatrices déclinent toute responsabilité pour tous les incidents ou préjudices de toute nature qui pourraient survenir en raison de la jouissance de la dotation attribuée et/ou du fait de son utilisation, ce que le gagnant reconnaît expressément.
Les Sociétés Organisatrices se déchargent de toute responsabilité vis-à-vis des contre-indications et conditions indiquées par les partenaires. Au préalable, les bénéficiaires devront se renseigner sur ces contre-indications et conditions.
Les Sociétés Organisatrices ne seront pas en mesure d’envoyer la dotation et de contacter le(s) gagnant(s) de la (des) dotation(s) si les Participants ne donnent pas leur adresse e-mail ou leur numéro de téléphone correctement ou s’ils donnent des informations erronées lors de leur participation. Les Sociétés Organisatrices ne pourront en aucun cas en être tenues responsables. Le consommateur est invité à vérifier l’ensemble de ses e-mails, y compris les spams, et courriers postaux afin de s’assurer de la bonne réception de l’email de confirmation de gain et de la dotation gagnée. Toute demande illisible, incomplète, falsifiée, ne répondant pas aux conditions de l’offre ou enregistrée sur le site de participation à l’opération hors délai, sera considérée comme invalide. Aucune suite ne sera donnée à ces dossiers.
ARTICLE 10 – Traitement des données à caractère personnel
10.1. Données personnelles liées à la participation au tirage au sort (obligatoire)
Les coordonnées des Participants seront collectées et traitées informatiquement. Elles sont nécessaires à l’organisation du Jeu et à l’attribution des prix aux gagnants. Les données collectées sont :
Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 dans sa dernière version en vigueur ainsi qu’au Règlement UE 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD), vos données personnelles font l’objet d’un traitement par Menarini et ses filiales, avec TLC Marketing en tant que sous-traitant ayant pour finalité la gestion de l’offre.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos données, d’un droit à la limitation du traitement, d’un droit à la portabilité des données, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès. Ces droits peuvent être exercés directement auprès du responsable du traitement par courrier à Menarini, 1/7 rue du Jura BP 40 528, 94633 Rungis Cedex ou par e-mail à l’adresse suivante dpl@menarini.fr. Vous pouvez également contacter en Italie le délégué à la protection des données à l’adresse suivante dpo@menarini.com. Vous pouvez, à tout moment, introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle telle que la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Plus d’informations sur le site https://www.menarini.fr/fr/protection-donnees-personnelles/note-d-information-portant-sur-les-donnees-personnelles-a-l-intention-du-grand-public.html.
10.2. Données personnelles liées à des enquêtes (optionnel)
Si vous avez consenti à être contacté par TLC Worldwide alors TLC Worldwide pourra également recueillir votre avis de consommateur sur la promotion commerciale, ainsi qu’à des fins d’enquêtes de satisfaction, d’élaboration de statistiques, d’organisation de jeux concours ou d’envoi d’information avec l’accord des participants. Les données personnelles ne font pas l’objet d’un transfert hors de l’Union Européenne.
Ces informations seront conservées jusqu’au 31/12/2027, au plus tard conformément à la réglementation si vous avez coché une case opt-in du formulaire de participation. Autrement, vos données seront supprimées à partir du 31/03/2025. Le consommateur bénéficie en outre d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, d’effacement, de portabilité et d’information concernant les données personnelles le concernant. Il bénéficie également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Afin d’exercer ces droits, le consommateur pourra
Le consommateur a en outre la possibilité de retirer à tout moment son consentement pour les traitements le nécessitant. Le consommateur a en outre la possibilité de retirer à tout moment son consentement pour les traitements le nécessitant.
Si après nous avoir contacté, le consommateur estime que ses droits en matière de protection de données à caractère personnel ne sont pas respectés, il a la possibilité de saisir la Commission Nationale de l’Informatique et Libertés. Les coordonnées de la CNIL sont disponibles à l’adresse suivante : www.cnil.fr/fr/agir/saisir-la-cnil.
ARTICLE 11 – Force majeure
Les Sociétés Organisatrices ne sauraient encourir une quelconque responsabilité si en cas de force majeure ou d’événements indépendants de leur volonté, elles sont amenées à annuler, écourter, prolonger, reporter le présent Jeu ou à en modifier les conditions. Toutefois, toute modification fera l’objet d’un avenant qui sera déposé chez Maître MANCEAU, Huissier de Justice dépositaire du Règlement, sera mis en ligne sur le site et sera adressé gratuitement à toute personne ayant fait une demande de Règlement par écrit conformément aux dispositions de l’article 12 du présent.
ARTICLE 12 – Dépôt et consultation du Règlement
Le Règlement du Jeu "A fond avec ISOXAN" est déposé chez la SARL PARHUIS, Commissaires de Justice, dont l’étude est sise 51 rue Sainte-Anne, 75002 Paris.
Ce Règlement peut être adressé gratuitement, à toute personne qui en fait la demande pendant la durée du Jeu à l'adresse postale suivante : "TLC Marketing - Opération "A fond avec ISOXAN" - 92 avenue de Wagram - 75017 Paris" (timbre remboursé au tarif lent en vigueur sur demande conjointe).
Le Règlement du Jeu est également disponible en ligne à l’adresse du Jeu : www.a-fond-avec-isoxan.fr.
ARTICLE 13 – Acceptation du Règlement
La participation au Jeu implique l’acceptation pleine et entière du présent Règlement. Toute question d'interprétation et/ou d'application du présent Règlement, et/ou toute question non prévue aux présentes et qui viendrait à se poser dans le cadre du Jeu, devra être transmise aux Sociétés Organisatrices, au plus tard dans un délai maximum de soixante (60) jours à compter de la date de clôture du Jeu telle qu’identifiée aux présentes (cachet de La Poste faisant foi). Elle sera tranchée souverainement, selon la nature de la question, par les Sociétés Organisatrices ou l’huissier dépositaire du présent Règlement, dans le respect du droit en vigueur. Aucune contestation ou réclamation relative à ce Jeu ne sera prise en considération passé le délai indiqué ci-avant. TLC Marketing se réserve le droit de modifier ce Règlement sans préavis, un avenant sera déposé auprès de Maître Manceau.
ARTICLE 14 – Loi applicable
Le Jeu et le présent Règlement sont soumis aux dispositions du droit français et à la compétence exclusive des juridictions françaises. Tous les litiges auxquels le présent Règlement pourrait donner lieu, quant à son interprétation ou son exécution devront être résolus à l’amiable. A défaut, ils seront soumis à la compétence des tribunaux compétents.
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ANNEXE 1 – Listing des produits éligibles
ISOXAN VITALITE ADULTE CPR 20 - 16,48g
ISOXAN VITALITE ADULTE CPR EFFVT 20 - goût orange citron - 90g
ISOXAN VITALITE JUNIOR STICK 20 - goût fruits rouges - 30g
ISOXAN VITALITE SENIOR CPR 20 - 21,6g
ISOXAN SPORT ENDURANCE CPR 20 - 21,6g
ISOXAN SPORT FORCE CPR 42 - 55g
ISOXAN SPORT PRO SACH PDR 10 - goût orange - 30g
ISOXAN RECHARGE + SACH PDR 12 - goût multifruits - 96g
ISOXAN IMMUNO + SACH PDR 24 - goût citron - 56g
ISOXAN ACTIFLASH CPR EFFVT 28 - goût orange - 95,2g
ISOXAN ACTIFLASH PDR STICK 24 - goût citron gingembre - 48g